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Contact :



Contact mél (courriel) :
tecnipass@tecnipass.com

Contact téléphonique :
0 950 628 628 / 0 686 285 389
Structure en cours de constitution, janvier 2018


Renseignement sur le fonctionnement des services :



Vous trouverez la majorité des détails dans les différentes rubriques de notre site et notamment sur la page fonctionnalités.
Pour les questions pédagogiques elles ne sont disponibles que pour les membres abonnés directement sur la page du formateur concerné (Le lien direct est disponible à la fin de chaque cours) ou sur l'entraide collective (Utiliser directement le lien disponible dans les cours pour optimiser l'aide).

Renseignement commercial :
tecnipass@tecnipass.com 0 950 628 628 / 0 686 285 389
Pour les questions liées au site : webmaster ou tecnipass@tecnipass.com

Nos engagements :



Pour les stages pratiques :
Fournir pendant le présentiel des matériels conformes, disponibles et fonctionnels.

En autoformation, e-Learning :
Tecnipass s'engage à ne jamais divulguer, louer ou céder ; sauf autorisation expresse de votre part, les informations que vous nous communiquez.
Conformément à la loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit de consultation, de modification et de rectification de vos données personnelles. Ce droit peut être exercé sur votre compte par vous-même ou à défaut en nous envoyant un courriel à tecnipass@tecnipass.com. Tecnipass est enregistré à la CNIL sous le N° 873664


Attestation de formation, certificat :



Une attestation de formation individuelle est fournie accompagnée du certificat* et/ou des résultats de l'évaluation de fin de stage *(évaluations, parcours uniquement). Les offres E-Learning incluent une attestation dynamique évoluant jusqu'à la fin d'abonnement.


Conditions générales :



L’action de formation a pour objectif "l’entretien et le perfectionnement des connaissances" (aux termes de l’article 10, alinéa 1 de la loi du 16 juillet 1971) de certains agents de la société, titulaires d’un contrat de travail. Elle prendra forme de stage. Le personnel de la société inscrit après la commande, qui est désigné pour suivre cette formation sera acheminé par les soins et aux frais de la Société demandeuse de formation. Pendant la durée de la formation, le personnel stagiaire conservera sa qualité de salarié de la société au regard de la législation concernant la sécurité sociale, les accidents du travail, les maladies professionnelles, et des dispositions de l’article 1348 du paragraphe 6 du Code Civil. Le personnel stagiaire sera tenu néanmoins de suivre le parcours pédagogique de sa formation. Pour les formations incluant du présentiel, les personnel stagiaire sera tenu néanmoins d’assister aux cours et de participer aux travaux pratiques. La présente convention est établie pour la durée du stage comme défini dans l’offre. Tout litige pouvant s’élever à propos de cette convention sera de la compétence des tribunaux de l’ordre judiciaire de 13150 Tarascon à l’exception des cas où la loi du 16 juillet 1971 prévoit expressément la compétence de l’inspection du travail.


Limites de responsabilité :



Tecnipass certifie être le détenteur unique des licences d'exploitations, en bonne et due forme, des contenus et services proposés sur l'ensemble du site Tecnipass et sous-domaines. Tecnipass ne peut garantir un fonctionnement adéquat du produit dans tous les environnements matériels et logiciels. La responsabilité de Tecnipass se limite au bon fonctionnement de ses programmes installés sur les serveurs d'OVH qui nous héberge. Tecnipass ne peut être tenu responsable de dommages résultant d'interférences, d'interruptions ou de limitations du fonctionnement ni de dommages résultant de l'impossibilité d'utilisation des services en ligne. Toutefois, si cette situation devait durer plus de 3 jours consécutifs ou 10 jours par période d'abonnement, sur simple demande, les abonnements seraient prolongés d'une durée au moins équivalente
Tecnipass ne formule aucune autre garantie ou déclaration expresse ou implicite quant au produit ou à sa qualité, à ses performances ou à son adéquation à un usage particulier et en l'absence totale d'erreur. Signalées et validées, ces dernières seraient corrigées. Malgré tout le soin apporté aux contenus pédagogiques présents sur nos sites, ni Tecnipass, ni les auteurs (tiers ou internes) des modules de formation, ne sauraient être tenus pour responsables de toute difficulté rencontrée dans l'interprétation du contenu rédactionnel ou face à une inadéquation avec le résultat escompté.
Tout contributeur peut conservé en privé ses cours ou évaluations mais ne pourra réclamer aucune compensation s'il choisit de les publier, en les partageant, après validation en mode public.
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Important ! : Seules les images, animations et photos présentées sur Tecnipass sont, elles, libres de ré-utilisation mais uniquement sur Tecnipass ©

Tarifs, conditions de vente :



Les abonnements E-Learning personnels 'Solo' sont offerts pendant 1 h sans engagement (professionnels ou particuliers) :
Cette période passée, les offres (parcours inclus) se déclineront comme suit : Pour toutes les autres offres, tous les devis s'effectuent en ligne sur les pages concernées :
inscriptions multiplesstages avec présentielévaluation
Toutes les devis automatiques résultants d'offres avec présentiels seront ajustés avec les frais éventuels de déplacement avant de pouvoir être acceptés.


Validation d'un devis :

NB : les liens vers nos coordonnées bancaires et solution externe de paiement électronique sont disponibles directement sur les devis pour les offres concernées, sur la page mon compte pour les abonnements solo personnels.
Tout devis validé est considéré comme bon de commande et engendre une facturation automatique.


Annulation, rétractation, absence, abandon :



Offres aux particuliers, abonnement individuel, solo : Offres aux professionnels sans présentiel : Offres aux professionnels avec présentiel (annulation ou report) : Tecnipass peut être amené, pour assurer une meilleure organisation des formations à en modifier les dates, sous réserve de respecter un préavis d'une semaine. L'entreprise cliente est alors informée par téléphone, courriel et fax. La proposition d'une autre date d'intervention est faite. En cas d'impossibilité, les frais d'inscription préalablement réglés seront alors entièrement remboursés.
Par ailleurs, Tecnipass se réserve le droit d'annuler toute commande non réalisée dans son intégralité en cas de dépassement de délai



Règlement :



Particuliers : A la commande par les moyens mis à disposition tels que relatés ci-dessus

Professionnels, Conditions de paiement : paiement à 30 jours fin de mois. Aucun escompte consenti pour règlement anticipé. Tout paiement intervenant postérieurement à la date d'échéance des factures pourra donner lieu à l'application de pénalités de retard au taux de l'intérêt légal en vigueur. En outre, pour tout professionnel, en sus des indemnités de retard, toute somme, y compris l’acompte, non payée à sa date d’exigibilité produira de plein droit le paiement d’une indemnité forfaitaire de 40 euros due au titre des frais de recouvrement (Art. 441-6, I al. 12 du code de commerce et D. 441-5 ibidem)

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