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  TecniPass, Guillaume DUPAS

• Adresse postale :

  170 Chemin Mulot 97440 Saint André île de la REUNION

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Contenu pédagogique et Limite de garantie

Les contenus sont fournis en l'état. Malgré le soin apporté à leur rédaction, TecniPass ne formule aucune garantie, expresse ou implicite, quant à l'adéquation des contenus à un usage particulier ou à l'absence totale d'erreur. TecniPass s'engage à corriger les erreurs signalées dans les plus brefs délais, mais ne dispose d'aucune obligation de résultat quant à la réussite technique ou professionnelle de l'apprenant.


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Attestation de résultats, preuve :

Une attestation individuelle est fournie accompagnée de la preuve* et/ou des résultats de l'évaluation de fin de parcours *(évaluations, parcours uniquement). Les offres e-Learning incluent une attestation dynamique évoluant jusqu'à la fin du Pass.

Conditions générales :

Objet et nature du service

Le site propose l'accès à une plateforme numérique mettant à disposition des ressources techniques interactives : contenus explicatifs, simulateurs de câblage et de dépannage, et modules d'auto-évaluation. L'utilisateur progresse en totale autonomie, à son rythme, sans accompagnement individualisé ni évaluation certifiante.

Modalités d'accès et assiduité

L'accès aux modules de la plateforme est strictement individuel et personnel. L'utilisateur s'engage à suivre le parcours selon les modalités techniques indiquées lors de la commande. Aucun déplacement physique n'est requis.

Règlement des litiges

Les présentes conditions sont régies par le droit français. En cas de contestation ou de litige relatif à l'exécution ou à l'interprétation des présentes CGV, et à défaut d'accord amiable, compétence expresse est attribuée aux tribunaux de 97400 Saint-Denis de La Réunion.

Droits d'auteur pour TecniPass © et contributeurs

Propriété intellectuelle et Droits d'auteur

L'ensemble des contenus présents sur le site (textes, vidéos, structures, codes, marques et logos) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation totale ou partielle de ces éléments est strictement interdite sans l'accord écrit préalable de TecniPass. Seul un droit d'utilisation personnel, privé et non exclusif est accordé à l'apprenant pour le suivi de son parcours.

Par exception, les images et illustrations créées par TecniPass et explicitement signalées comme telles peuvent être réutilisées, sous réserve de mentionner obligatoirement la source (TecniPass).

Tarifs, conditions de vente :

Nos offres s'effectuent sur devis en ligne :

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Solo ou Devis, nos Pass sont sur une base actuelle de :

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Validation d'un devis :

• Par le règlement intégral via :
  • Notre moyen de paiement électronique en ligne
  • Par virement (merci de mentionner nos références et d'ajouter les éventuels frais de change)

NB : les liens vers nos coordonnées bancaires et solution externe de paiement électronique sont disponibles directement sur les devis pour les offres concernées, sur la page mon compte pour les abonnements Apprenant personnels.
Tout devis validé est considéré comme bon de commande et engendre une facturation automatique.

Annulation, rétractation, absence, abandon :

Offres aux particuliers, inscription individuelle, Apprenant solo :

• Satisfait ou remboursé ! Toutefois, l'obtention d'une preuve de fin de parcours ou l'utilisation de plus de 4 heures de service annule toute possibilité de rétractation (dès que l'une des 2 conditions est atteinte).

Offres aux professionnels :

• Commande ferme et définitive dès sa validation par les moyens mis à disposition ci-dessus.

Offres aux clients partenaires :

• La validation d'un devis déclenche automatiquement une facturation.
• Le e-Learning reste du dès le début d'inscription ou d'utilisation du service.

Règlement :

Particuliers : A la commande par les moyens mis à disposition tels que relatés ci-dessus. Clients partenaires, Conditions de paiement : paiement à 30 jours fin de mois. Aucun escompte consenti pour règlement anticipé. Tout paiement intervenant postérieurement à la date d'échéance des factures donne lieu à l'application de pénalités de retard au taux de l'intérêt légal en vigueur. En outre, pour tout professionnel, en sus des indemnités de retard, toute somme, y compris l'acompte, non payée à sa date d'exigibilité produira de plein droit le paiement d'une indemnité forfaitaire de 40 euros due au titre des frais de recouvrement (Art. 441-6, I al. 12 du code de commerce et D. 441-5 ibidem).